Alpes


Départements concernés : 
Alpes de Haute Provence, Hautes-Alpes, Haute Savoie, Savoie ; et partiellement : Alpes-Maritimes, Drôme, Isère, Var, Vaucluse.
Cartographie
Lien vers le site de l’Observatoire des territoires
Lien vers le pôle d'observation des territoires de montagne www.observatoire-montagnes.org
Principaux acteurs
Préfet coordonnateur de massif
Préfet de la région Provence Alpes Côte d’Azur
www.paca.pref.gouv.fr
 
  • Commissariat à l'aménagement et au développement économique des Alpes

Commissaire : Jean-Pierre Chomienne
5, rue de Narvik 38000 Grenoble
Tél : 04 76 87 61 68   Fax : 04 76 46 13 86 infogre@diact.gouv.fr

Commissaire adjoint : François Vedea
28 rue St Arey - BP 100  - 05011 GAP CEDEX
Tél. 04.92.53.21.12  Fax 04.92.53.21.11 Infogap@datar.gouv.fr

  • Comité de massif
Le comité de massif est coprésidé par le préfet coordonnateur de massif et le président de la commission permanente, Michel Bouvard, député de la Savoie et vice-président du conseil général de la Savoie. Les membres du comité de massif sont nommés par arrêté du préfet coordonnateur de massif. Les représentants des régions, des communes et de leurs groupements sont nommés pour la durée de leur mandat électif. Les représentants des départements sont nommés lors de chaque renouvellement triennal des conseils généraux. Les autres membres sont nommés pour six ans.
Outils de mise en œuvre de la politique de la montagne
  • Schéma interrégional de massif
Document d’orientation stratégique, élaboré par le comité de massif en 2006 et approuvé par les régions, après avis des départements.
-          Présentation du schéma
-          Schéma
  • Convention interrégionale de massif
Adossée en terme de durée aux contrats de projets Etat-régions, la convention interrégionale de massif dispose de moyens distincts des CPER. Ce document engage l’Etat et les régions concernées, pour la période 2007/2013 sur un programme d’actions prioritaires et respectant les orientations du schéma interrégional de massif.
- CIM Alpes
  • Programme opérationnel des fonds structurels
La convention de massif  est complémentaire d’un programme européen pluri-régional financé dans le cadre de la politique de cohésion économique et sociale.

haut de page Retour au sommaire