DATAR - Rapports d'activité


		Le Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire La DATAR / Les partenaires La DATAR Le Délégué interministériel Missions Organigramme PLF 2010 Présence en région Rapports d'activité Contact coordonnées CNADT Missions et composition Avis du CNADT CNM Missions et composition Séances plénières CNL Missions et composition Séances plénières Observatoire des territoires Missions et organisation www.territoires.gouv.fr Une équipe à la DATAR Rapport 2005 Rapport 2008 Axes de travail pour 2009/2010 Indicateurs développement durable Relais et tutelles IHEDATE AFII Agences régionales de développement Associations têtes de réseau Aménagement du territoire Aides aux entreprises Règles nationales Réglementation européenne Elargissement des possibilités d'aider les entreprises dans le cadre du plan de relance Aides à finalité régionale (AFR) Prime d'aménagement du territoire (PAT) Aide à la réindustrialisation Aménagement numérique Très haut débit : scénarios de déploiement et pistes de réflexion sur le financement (10 février 2010) Réunion du comité de pilotage du « plan zones blanches téléphonie mobile » (19 janvier 2010) Un appel à projet très haut débit en préparation (consultation préalable début 2010) Création du fond d'aménagement numérique des territoires par la loi relative à la lutte contre la fracture numérique (loi Pintat 17 décembre 2009) Gouvernance et schéma directeur territorial d'aménagement numérique En attente des résultats de l'appel à projet pour la couverture haut débit des territoires ruraux (lancé en octobre 2009) Très haut débit : deux décrets précisent les modalités d'information des collectivités territoriales par les opérateurs (14 février 2009) AAPPTHD Archives Contrats Etat-régions Contrats 2007/2013 Suivi et évaluation Principes Préparation Les CPER de 1984 à 2006 Bilan des CPER 2000-2006 Evaluation des CPER 2000-2006 Coopération internationale Accès par pays Actualités Missions de la DATAR à l'international Développement rural Assises des territoires ruraux Pôles d'excellence rurale Zones de revitalisation rurale Leader 2007-2013 Réseau rural français Enseignement supérieur / Recherche Carte pôle / PRES / RTRA Organisation territoriale CPER Politiques européennes de l'innovation Plan de relance Grappes d'entreprises Composition du comité de sélection Résultats de la 1ère vague de sélection Littoral Appel à projet GIZC Bilan GIZC Bilan loi Littoral Montagne Politique de la montagne Les massifs Schémas de massif Conventions interrégionales Pôle d'observation des territoires de montagne Conseil national de la montagne Métropoles Appel à coopération métropolitaine Evaluation de l'appel Mutations économiques Contrats de site et contrats territoriaux Carte des contrats de site et contrats territoriaux Restructurations Défense Commissaires à la réindustrialisation Autres dispositifs FNRT Pôles d'excellence rurale Appel à projets PER Programme de recherche évaluative Site dédié aux PER Pôles de compétitivité www.competitivite.gouv.fr Politique européenne de cohésion 4e rapport sur la cohésion Cadre de référence stratégique national Coopération territoriale Orate Régions / Interrégions Régions Massifs Bassins fluviaux Bassin parisien Restructurations de la Défense CRSD d'Arras (Pas-de-Calais) CRSD de Briançon (Hautes-Alpes) CRSD de Givet (Ardennes) CRSD de Langres (Haute-Marne) CRSD de Sourdun (Seine-et-Marne) CRSD de la vallée de l'Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) PLR de Château-Chinon (Nièvre) Carte CRSD / PLR Le rôle de coordination de la Datar Chronologie (dossiers de presse, discours...) Santé Projets locaux de santé Territoires déficitaires et aides à l'installation Coopérations inter CHU Services aux publics Relais Services publics Expériences innovantes Villes moyennes Travaux préparatoires Appel à expérimentation Projets des 20 villes moyennes lauréates Rapports finaux de l'expérimentation « 20 villes moyennes témoins » www.villesmoyennestemoins.fr 1ère Rencontre nationale des villes moyennes 2e Rencontre nationale des villes moyennes Zonages Zone de revitalisation rurale Aides à finalité régionale Evaluation / Prospective Evaluation La DATAR et l'évaluation Programmes européens Contrats Etat-régions Autres évaluations Prospective Territoires 2040 Prospective info Mémoire de la Prospective Centre de ressources Prospective des territoires Etudes par type d'espace Etudes classées par thème

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